Art. Annexe à l'article R134-1, Code de la propriété intellectuelle

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6. Titre du livre.
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8. Année de publication du livre.
9. Mention de l'édition (notamment première édition, édition revue, édition augmentée...).
10. Mention de la collection.
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12. Nombre de volumes et nombre de pages.
13. Mention du numéro international normalisé du livre (ISBN).
14. Mention d'un numéro d'identification pérenne du livre.
15. Mentions prévues aux articles L. 134-4, L. 134-5 et L. 134-6.
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